Droits sur les œuvres

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Ces droits de représentation et de reproduction appartiennent en effet à l'auteur de l'œuvre qui, seul, peut éventuellement en user ou les concéder.
C'est l'esprit et la lettre de la loi française (Code de la Propriété Intellectuelle), qui stipule que l'artiste reste, quoiqu'il advienne de l'œuvre, titulaire des droits d'auteur (droit moral et droit patrimonial) sur la création dont il a eu l'initiative.

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